LEASING ET OEUVRES D’ART ? par CENTURY 21 SUD CONSEILS PARTNERS de PERPIGNAN

Si vous faites partie de ces entrepreneurs et commerçants privilégiés qui ne cessent d’être exhortés, par leur expert-comptable, à la réalisation de frais et d’investissements afin d’optimiser leur compte d’exploitation, voici une piste peu commune qui mérite d’être étudiée.

1)  Et si vous optimisiez votre compte d’exploitation grâce à l’art ?

Vous aimez l’art ? Vous vous sentez, à l’instar de François Pinault, d’Alain Delon ou de Kenzo Takada, une âme de collectionneur ? Vous aimez Braque, Mondrian ou Warhol ? Vous appréciez Koons, Twombly ou Sherman ? Ne cherchez plus : vous allez pouvoir joindre l’utile à l’agréable – et, pourquoi pas ?, aider au passage quelques jeunes artistes et plasticiens prometteurs – grâce à l’acquisition d’œuvres d’art.

2)  Comment cela peut-il se faire ?

Bien évidemment, une œuvre d’art, de quelque nature qu’elle soit, n’est pas comptablement amortissable. Alors, comment faire ? Eh bien, sachez que vous connaissez déjà la solution, pour y avoir certainement fait appel dans le cadre de votre activité, en vue, notamment, de l’acquisition de matériel.

Cette solution, c’est le leasing d’œuvres d’art. Le leasing d’œuvres d’art vous propose, que vous exerciez une profession libérale ou que vous soyez à la tête d’une entreprise, une solution pratique, adaptée à vos besoin, assortie d’une option d’achat : c’est la LOA bien connue de tous, y compris des particuliers. La LOA (Location avec Option d’Achat) permet aux entreprises et aux commerçants d’acquérir des œuvres d’art tout en bénéficiant d’une solution de financement avantageuse, car la location financière permet à l’entreprise de réaliser de significatives économies fiscales.

3)  Quel est le mécanisme de la LOA ?

C’est simple : vous achetez une œuvre d’art en LOA et chaque loyer versé constitue une dépense que votre cabinet comptable va imputer sur votre compte de charge : la voilà, la fameuse réalisation de frais préconisée par votre expert-comptable ! Cette charge viendra s’ajouter à toutes celles générées par votre activité (consommations diverses, locations, assurances, honoraires mais aussi indemnités kilométriques, réceptions, missions, repas etc.) pour, in fine, diminuer votre bénéfice et donc votre imposition. Bien évidemment, cela suppose deux choses préalables : que vous ayez besoin de pondérer votre bénéfice avant impôts et que vous ayez la trésorerie nécessaire pour souscrire une LOA. Mais, croyez-moi : si vous ne remplissez pas ces deux conditions, il y a fort à parier que votre comptable ne vous suggèrera pas d’augmenter vos dépenses !

En fin de contrat, au terme d’un étalement des loyers pouvant durer de 13 à 48 mois, l'option d'achat est libre. Elle permet à l’entreprise, à l’entrepreneur individuel ou au commerçant d’acquérir l'œuvre pour la valeur résiduelle préalablement définie sur le tableau d’amortissement.

En résumé 

En cas d’acquisition d’une œuvre d’art par LOA vous bénéficiez : 

→        d’une image valorisée de l’entreprise auprès des clients, fournisseurs et partenaires ;

→        d’un étalement des charges locatives de 13 à 48 mois ;

→        de loyers déductibles du résultat imposable ;

→     d’une économie d’impôts : diminution de l’IS (impôt sur les sociétés) ou de l’IRPP (impôts sur les revenus des personnes physiques pour les professions libérales ou les commerçants en nom propre) ;  

→        de la possibilité, au terme du contrat, de lever d’option d’achat à valeur résiduelle convenue.

4)  Mais si je veux que cela soit aussi utile à mon entreprise ?

Pas de panique : la LOA vous permet non seulement d’acquérir des œuvres d’art, mais aussi – surtout ? – des pièces de mobilier pour aménager, par exemple, votre espace de travail ou les volumes des locaux dans lesquels vous exercez. La solution de financement est tout aussi avantageuse, mais elle vous permet de surcroît de concilier votre goût pour l’art, la décoration et l’image que vous souhaitez renvoyer à la fonctionnalité d’un beau mobilier.

5)  Que puis-je acquérir en LOA ?

Absolument tout ce qui ressortit à l’art : les peintures bien évidemment (c’est ce qui vient spontanément à l’esprit), mais aussi les dessins, les gravures, les sculptures, les photographies, les objets d’art ou de design divers et – on vient de le voir – le mobilier, sans oublier les NFT… les quoi ? les quoi ? les NFT !

Quésaco ?

Si, comme pour votre serviteur, l’exégèse de cet acronyme (Non-Fungible Token) vous laisse dubitatif, il y a fort à parier que sa traduction française (jeton non-fongible) se pare à vos yeux d’atours tout aussi abscons, voire ésotériques… pour dire le moins. Et pourtant ! Juridiquement, le NFT est une licence d’utilisation non interchangeable (non fongible) attachée à une œuvre numérique (dessins, vidéos, sons, photos de créateurs etc.), dont les termes définissent le registre et l’étendue de ce droit d’exploitation ou de visionnage, mais aussi la qualité et le statut de l’œuvre objet de la licence (par exemple, dans quel mesure peut-on parler « d’original » pour un fichier numérique ?).

À dire vrai, n’importe quoi est susceptible de faire l’objet d’une licence d’utilisation, laquelle pourra être vendue sous forme de jeton. Il est prévisible que, le numérique devenant chaque jour plus prégnant dans nos vies, l’utilisation des NFT ira en se développant.   

6)  Finalement, c’est « tout bénef’ » ?

Absolument ! Ainsi, en complément de l’article 238 bis AB du code général des impôts (CGI), lequel "prévoit une déduction spéciale en faveur des entreprises qui achètent des œuvres originales d'artistes vivants pour les exposer au public ainsi que des instruments de musique destinés à être prêtés aux artistes-interprètes", la LOA favorise l’introduction d’œuvres d’art dans les espaces professionnels et donc, de manière plus générale, l’accès à l’art au plus grand nombre !

Sans omettre qu’en fin de LOA, vous pouvez devenir propriétaire d’une œuvre d’art dont vous êtes tombé amoureux. Et si cela ne suffisait pas à vous convaincre, n’oubliez pas que, de la sorte, vous contribuez à soutenir la création artistique et donc à diffuser les valeurs d’ouverture au monde, à la réflexion et à la créativité que ne manque pas de véhiculer l’art dans son ensemble. Puisqu’on vous dit que c’est tout bénef’ !

                                                                                                                               (cliché libre de droits)

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